Saviez-vous que « A Rueil » ou « J’aime Rueil Je participe » étaient des marques déposées par la ville ?
Voici ci-dessous les marques que la ville a jugé nécessaire d’enregistrer auprès de l’INPI.
RUEIL LE MAG
Enregistrée le 22/04/2022
Expire le 22/04/2032
Classes : 16 , 35 , 38 , 39 , 40 , 41
Numéro : FR4864122
Marque enregistrée
RUEIL MAG
Enregistrée le 22/04/2022
Expire le 22/04/2032
Classes : 16 , 35 , 38 , 39 , 40 , 41
Numéro : FR4864123
Marque enregistrée
À RUEIL
Enregistrée le 22/04/2022
Expire le 22/04/2032
Classes : 16 , 35 , 38 , 39 , 40 , 41
Numéro : FR4864124
Marque enregistrée
LE RUEILLOIS
Enregistrée le 22/04/2022
Expire le 22/04/2032
Classes : 16 , 35 , 38 , 39 , 40 , 41
Numéro : FR4864125
Marque enregistrée
RUEIL CITOYEN
Enregistrée le 22/04/2022
Expire le 22/04/2032
Classes : 16 , 35 , 38 , 39 , 40 , 41
Numéro : FR4864126
Marque enregistrée
RUEIL MA VILLE
Enregistrée le 22/04/2022
Expire le 22/04/2032
Classes : 16 , 35 , 38 , 39 , 40 , 41
Numéro : FR4864127
Marque enregistrée
RUEIL EN COMMUN
Enregistrée le 22/04/2022
Expire le 22/04/2032
Classes : 16 , 35 , 38 , 39 , 40 , 41
Numéro : FR4864128
Marque enregistrée
INFO RUEIL
Enregistrée le 22/04/2022
Expire le 22/04/2032
Classes : 16 , 35 , 38 , 39 , 40 , 41
Numéro : FR4864129
Marque enregistrée
RUEIL MAGAZINE
Enregistrée le 08/02/2022
Expire le 08/02/2032
Classes : 16 , 35 , 38 , 39 , 40 , 41
Numéro : FR4842401
Marque enregistrée
J’aime Rueil je participe
Enregistrée le 17/05/2019
Expire le 17/05/2029
Classes : 35 , 38 , 45
Numéro : FR4553133
Marque enregistrée
culturueil.fr
Enregistrée le 13/02/2019
Expire le 13/02/2029
Classes : 35 , 41
Numéro : FR4525455
Marque enregistrée
CULTU RUEIL votre agenda culturel
Enregistrée le 31/01/2019
Expire le 31/01/2029
Classes : 35 , 41
Numéro : FR4521664
Marque enregistrée
culturueil
Enregistrée le 31/01/2019
Expire le 31/01/2029
Classes : 35 , 41
Numéro : FR4521665
Marque enregistrée
le bonheur fait son cinéma!
Enregistrée le 24/01/2019
Expire le 24/01/2029
Classes : 41
Numéro : FR4519279
Marque enregistrée
lebonheurfaitsoncinema.fr
Enregistrée le 02/01/2019
Expire le 02/01/2029
Classes : 41
Numéro : FR4513384
Marque enregistrée
lebonheurfaitsoncinema.com
Enregistrée le 02/01/2019
Expire le 02/01/2029
Classes : 41
Numéro : FR4513385
Marque enregistrée
Le bonheur fait son cinéma
Enregistrée le 31/12/2018
Expire le 31/12/2028
Classes : 41
Numéro : FR4512219
Marque enregistrée
villederueil.fr
Enregistrée le 28/09/2018
Expire le 17/12/2025
Classes : 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
Numéro : FR4487447
Demande totalement rejetée
JUBILÉ IMPÉRIAL
Enregistrée le 25/09/2012
Expire le 25/09/2032
Classes : 14 , 16 , 25 , 26 , 28 , 41
Numéro : FR3949137
Marque renouvelée
N VILLE IMPÉRIALE
Enregistrée le 18/11/2011
Expire le 18/11/2031
Classes : 05 , 16 , 18 , 21 , 25 , 35 , 41
Numéro : FR3875879
Marque renouvelée
RUEIL INFOS LE MAGAZINE MUNICIPAL D’INFORMATION DE RUEIL MALMAISON
Enregistrée le 25/10/2010
Expire le 25/10/2030
Classes : 35 , 38 , 39 , 40 , 41
Numéro : FR3779936
Marque renouvelée
